CONDITIONS DE FRANCO - FRAIS DE PORT

Lorsque le FRANCO n'est pas stipulé sur le tarif, il est obtenu pour 950 € d'achats H.T. net (les produits à prix franco ne rentrant pas dans le calcul : THERMOPLAC, Hottes isolées, Gaine inox...), et pour 100 € H.T. net pour les produits d'entretien page 35..Il ne sera fait aucun envoi en express ni aucun panachage de franco. FRANCO FOB et FRONTIÈRES même conditions que générales.

CORSE : franco DOMICILE, nous consulter.Dans les cas ou le FRANCO n'est pas atteint, seule une participation aux frais de port sera demandée à hauteur de 10 % du montant hors taxes de la commande. (sauf plaques fonte et ISOGAINE).

CONDITIONS GÉNÉRALES

Aucun document n'est contractuel et le fabricant se réserve le droit de modifier à tout moment la conception matériel proposé.GARANTIESNotre responsabilité pour les pièces reconnues défectueuses (à l'exclusion de toute rupture provenant d'un mauvais emploi) est strictement limitée au remplacement pur et simple de ces pièces, sans aucune indemnité.LITIGESEn cas de contestation, le Tribunal de Commerce de CUSSET sera seul compétent.

RÉSERVES DE PROPRIÉTÉ

Il est convenu entre les parties que le transfert de propriété des marchandises faisant l'objet de nos factures ne sera effectif qu'au moment du paiement intégral du prix des marchandises (lois n° 80-334 du 12.05.1980, n° 85-95 du 25.01.1995, n° 94-476 du 10.06.1994, n° 96-588 du 01.07.1996).

Le présent tarif peut être révisé en tout ou partie sans préavis.

Photos non contractuelles.